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Transmission de vos données personnelles
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Lieu-dit : 39 bis route de Paris
14370 Moult
Mail : au-39bis@orange.fr
Tel : 0 6 99 05 35 19 / 0 7 60 08 58 15
Hébergement du Site Internet
Le Site Internet est hébergé par la société
1&1 Internet SARL 1&1 IONOS Cloud GmbH
7, place de la Gare Greifswalder Str. 207
BP 70109 10405 Berlin, Allemagne
57200 Sarreguemines Cedex
mail : info@ionos.fr
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Le logiciel est protégé par le Copyright © .
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3.1 Droits d’auteur
Le présent Site Internet est la propriété de « Mr & Mme ERROT Stéphane « , titulaire des droits de propriété intellectuelle tant sur la structure générale que sur le contenu du Site Internet.
Conformément aux dispositions du Livre 1er du Code de la Propriété intellectuelle, les éléments de ce Site Internet sont protégés au titre du droit d’auteur.
Toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle du Site Internet et/ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de » « , est dès lors prohibée et est susceptible de constituer des actes de contrefaçon de droit d’auteur.
La méconnaissance de ces dispositions est constitutive de contrefaçon de droit d’auteur punissable en application des dispositions du Livre 7 du Code de la Propriété intellectuelle et du Code pénal.
3.2 Signes distinctifs
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3.4 Liens hypertextes
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